Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Prévention Secours (accessible à l’adresse https://prevention-secours.fr) est édité par :

  • Nom et prénom : Matthieu CHIVOT
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
  • Adresse du siège social : 32 rue de la Malterie, 62119 Dourges, France
  • Téléphone : 06 80 35 20 43
  • Adresse e-mail : contact@prevention-secours.fr
  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET en cours d’immatriculation]
  • Immatriculation : RNE / RCS [Ville du Greffe] (En cours d’attribution)
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
  • Directeur de la publication : Matthieu CHIVOT

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société IONOS SARL :

  • Raison sociale : IONOS SARL
  • Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
  • Téléphone : 09 70 80 89 11
  • Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Prévention Secours (textes, graphismes, logos, pictogrammes, images, éléments visuels) est la propriété exclusive de Matthieu CHIVOT, sauf mention contraire ou éléments provenant de banques de ressources libres de droits.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Matthieu CHIVOT. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Matthieu CHIVOT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Matthieu CHIVOT n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu suite à une réclamation écrite adressée à nos services, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.